Mentions légales

Généralités

Le site internet www.arpege-formation.com (accessible par le réseau Internet à l’adresse : http://www.arpege-formation.com  et désigné ci-après par la mention ” Le Site “) est édité par la société ARPEGE, SCOP SA au capital variable, inscrite au RCS de Dunkerque sous le n°341 822 351 et dont le siège social est situé 14 rue Warein, 59 190 Hazebrouck, France.
Le directeur de la publication du site est Monsieur Patrick LENANCKER en tant que Président Directeur Général d’ARPEGE.

Contact courrier : ARPEGE – 14 rue Warein, 59 190 Hazebrouck, France.

Ce site a été créé par l’agence imjustresponsive

Le site est hébergé par la société NUXIT :

SARL au capital de 10 000 €

Siège Social : 400 avenue Roumanille BP 60177
06903 Sophia Antipolis Cedex
Standard : 04 86 57 6000
Fax : 04 92 90 34 72

SIRET : 451 146 757 00039
APE : 6311Z

Année de Création : 2003

 

Responsabilités

L’utilisateur du site Internet reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.

L’utilisateur reconnaît également avoir pris connaissance de la présente notice légale et s’engage à la respecter.

L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Un cookie est un élément qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site Internet. L’utilisateur pourra désactiver ce cookie par l’intermédiaire des paramètres figurant au sein de son logiciel de navigation.

Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse d’ARPEGE est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Il en est de même des bases de données figurant sur le site Internet qui sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle (CPI) de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Les marques d’ARPEGE, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées. Par ailleurs les images figurant sur le site sont protégées par le droit d’auteur. Toute reproduction totale ou partielle de ces images, de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site, est interdite sauf autorisation expresse d’ARPEGE, au sens de l’article L713-2 du CPI.

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site Internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau de l’Internet, et notamment vers ses partenaires, ont fait l’objet d’une autorisation préalable expresse et écrite. Les utilisateurs visiteurs du site Internet ne peuvent mettre en place un hyper lien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable d’ARPEGE.

Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d’éventuelles omissions, erreurs, corrections, en envoyant un message électronique à l’adresse suivante : contact@arpege-formation.fr

 

Déclaration à la CNIL

Ce site a fait l’objet d’une déclaration à la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés, en application de la loi française du 6 Janvier 1978, sous la référence 1731220.
Conformément à la loi «informatique et libertés» N° 78-17 du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent.
Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, veuillez vous adresser par courrier à ARPEGE – 14 rue WAREIN – 59190 HAZEBROUCK, ou par mail à  contact@arpege-formation.fr.